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Publications

 

  • Bulletin Municipal

Bulletin Mai 2019

Bulletin hiver 2018

Bulletin municipal été 2018

Bulletin municipal juin 2016

 

 

  • Procès verbaux du Conseil Municipal :

Procès verbal du 01 Septembre 2015 : cliquez ici pour voir toutes les délibérations.

Procès verbal du 30 Septembre 2015 :

- Restructuration du groupe scolaire et bilan définitif des dépenses

- Projet éducatif territorial

- Opération d'investissement pour l'éclairage public aux Châtenades

Opération d'investissement pour l'éclairage public au quartier de la Gare

- Attribution du marché public d'électricité pour pour les équipements communaux

- Tarifs du restaurant scolaire

- Tarifs de la garderie périscolaire

- Mise en place du prélèvement automatique pour le restaurant scolaire et la garderie

- Réhabilitation de l'ancien foyer rural en salle multiculturelle

- Convention de partenariat avec le Boulazac Basket Dordogne

- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque pour l'organisation du Salon du Livre à MUSSIDAN

- Versement d'une subvention exceptionnelle à Mussidan en Fêtes pour l'organisation du Comice 2015

- Mission d'expertise comptable

- Décision modificative du budget principal de la ville

- Octobre Rose et Movember 2015

- Règlement intérieur du gymnase

- Mise à disposition du gymnase à l'association Hand Ball Mussidanais

- Convention de mise à disposition du gymnase à l'association RCM Rugby

- Convention de mise à disposition du gymnase à l'Amicale des Sapeurs Pompiers de MUSSIDAN

- Convention de mise à disposition du gymnase à l'association de l'USMSN Football

- Convention de mise à disposition du gymnase à l'association issacoise Basket Ball

- Convention de mise à disposition du gymnase au club de Badminton

- Dépôt d'un agenda d'accessibilité programmée sur les établissements recevant du public ou les installations ouvertes au public de la commune

- Autorisation de l'adhésion de la Communauté de Communes du Mussidanais en Périgord (CCMP) au syndicat du pays de l'Isle

 

  • Arrêtés Permanents

Arrêté de Brûlage

Arrêté de cedez le passage rue Beaupuy

Arrêté de stationnement aux abords du collège de Mussidan

Arrêté de stationnement rue de la Libération

 

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Ce que dit la CNIL sur le RGPD